Informations légales et réglementaires
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
Raison sociale : L'Art de l'Ouverture
Forme juridique : Société par actions simplifiée au capital de 5 000 €
Siège social :
7 Rue de l'Industrie
31320 Castanet-Tolosan
R.C.S. : Toulouse 819 766 825
Téléphone : 05.34.43.32.67
Email : gestion@lartdelouverture.com
Monsieur Christophe Porcher
en sa qualité de Président de la société L'Art de l'Ouverture
Arc en Ciel informatique & multimédia
30 avenue du Lauragais
31320 Castanet Tolosan - France
RCS TOULOUSE B437672942
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, documents, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la législation relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de leur auteur ou ayant droit.
Ce site peut collecter des données personnelles via :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
gestion@lartdelouverture.com
Les présentes dispositions sont actualisées chaque fois que nécessaire, notamment pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires.
Vous êtes donc invités à prendre régulièrement connaissance de la version en vigueur.
N'hésitez pas à nous contacter pour toute demande d'information complémentaire.